NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3043514
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2030
Présentation de la marque GAZ INDUSTRIE
Déposée le 21 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAZ INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE domicilié(e) 230 Rue de la Dombes,
ZI de Rosarge les Echets,
01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 256 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Société civile,
Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France.
La marque GAZ INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAZ INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.
NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAS UP , GI GAZ-INDUSTRIE
NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE, Société par actions simplifiée - 230 Rue de la Dombes,
ZI de Rosarge les Echets,
01700 MIRIBEL - France - SIREN 422256180
Cabinet Beau de Loménie, Société civile,
Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520997 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520998 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444163 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-22
Inscription le 25 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726671 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754379 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tuyaux métalliques, tôles, ouvrages de tôlerie. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tubes radiants, panneaux lumineux pour l'éclairage, panneaux rayonnants à fluide caloporteur, panneaux radiants lumineux, panneaux radiants catalytiques. Générateurs d'air chaud. Destratificateurs et homogénéisateurs d'air. Aérothermes. Appareils et installations de traitement de l'air installés en toiture. Matériaux réfractaires. Installations, entretien, nettoyage ou réparation d'installations et d'appareils. Installations, nettoyage ou réparation d'installations et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de tubes radiants, de panneaux lumineux pour l'éclairage, d'aérothermes, de matériaux réfractaires, de tuyaux métalliques, de tôles, d'ouvrages de tôlerie. Travaux d'ingénieurs, consultations de professionnels et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux de génie (pas pour la construction), essais de matériaux, laboratoires, études, recherche et développement de produits dans le domaine du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et du conditionnement d'air des locaux ou de la réalisation d'une fonction de production. Conseil et assistance technique dans le domaine de l'énergie, de l'ingénierie thermique et gazière. Etudes et calculs de dimensionnements thermique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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